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Marques déposées par Commune d'EpinalTODO
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Cybériades
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cybériades
Commune d'Epinal Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3509920
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017
Cybériades de Commune d\'Epinal

Présentation de la marque Cybériades

Déposée le 14 mai 2007 par Commune d'EpinalTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cybériades »

Le déposant est Commune d'EpinalTODO domicilié(e) 9 Rue Général Leclerc,88000 EPINAL - 88000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie d'Epinal domicilié(e) 9 Rue Général Leclerc,88000 EPINAL - 88000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cybériades est expirée depuis le 14 mai 2017.


Commune d'Epinal Collectivité territoriale - 9 Rue Général Leclerc,88000 EPINAL - 88000 - France


Mairie d'Epinal - 9 Rue Général Leclerc,88000 EPINAL - 88000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Tournoi de jeux vidéo annuel organisé par la Mairie d'Epinal.