Marque expirée - Marque en non vigueur

RAN RESEAU ARTS NUMERIQUES
COMMUNE d'Enghien-les Bains, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3691831
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2019
RAN RESEAU ARTS NUMERIQUES de COMMUNE d\'Enghien-les Bains

Présentation de la marque RAN RESEAU ARTS NUMERIQUES

Déposée le 18 novembre 2009 par COMMUNE d'Enghien-les BainsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAN RESEAU ARTS NUMERIQUES »

Le déposant est COMMUNE d'Enghien-les BainsTODO domicilié(e) 57 rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 502 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre des arts domicilié(e) 12-16 rue de la libération - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAN RESEAU ARTS NUMERIQUES est expirée depuis le 18 novembre 2019.

COMMUNE d'Enghien-les Bains a également déposé les autres marques suivantes : Lac en scène , PIANOFOLIES , Enghien Congrès , Entretiens Médicaux d'Enghien , Festiv'été , Enghien Tourisme , BAINS NUMERIQUES , la serrurerie , clic et dons Enghien-les-Bains , ENGHIEN-LES-BAINS la Ville du Bien-être


COMMUNE d'Enghien-les Bains, Collectivité territoriale - 57 rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France - SIREN 219502101


Centre des arts - 12-16 rue de la libération - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.