COMMUNE D'ENGHIEN-LES-BAINS, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3377815
Date de dépôt :
26/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2025
Présentation de la marque ENGHIEN-LES-BAINS la Ville du Bien-être
Déposée le 26 août 2005 par COMMUNE D'ENGHIEN-LES-BAINSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENGHIEN-LES-BAINS la Ville du Bien-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-40 du 7 octobre 2005.
Le déposant est COMMUNE D'ENGHIEN-LES-BAINSTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 57 rue du Général de Gaulle, 20026 - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 502 101 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ville d'Enghien-les-Bains, M. SEROR Benjamin domicilié(e) Hôtel de Ville, 57 rue du Général de Gaulle, 20026 - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France.
La marque ENGHIEN-LES-BAINS la Ville du Bien-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3377815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE D'ENGHIEN-LES-BAINS, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, 57 rue du Général de Gaulle, 20026 - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France - SIREN 219502101
Ville d'Enghien-les-Bains, M. SEROR Benjamin - Hôtel de Ville, 57 rue du Général de Gaulle, 20026 - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
Renouvellement sans limitation le 4 février 2016 n°2609184 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-04
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'inforamtions (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférence. Services de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau inforamtique). Services de jeux d'argent. Publication de livres et de périodique en ligne. Micro-édition. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, de traiteurs, hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Maison de retraite pour personnes âgées. Services d'horticulture. Services médicaux. Services médicaux. Soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux. Services de santé. Assistante médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maison de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salon de beauté. Salons de coiffure. Jardinage. Services de jardiniers-paysagistes.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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