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Marques déposées par Commune d'Enghien-les-bainsTODO
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Bains Numériques
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bains Numériques
Commune d'Enghien-les-bains collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3532495
Date de dépôt :
25/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2017
Bains Numériques de Commune d\'Enghien-les-bains

Présentation de la marque Bains Numériques

Déposée le 25 septembre 2007 par Commune d'Enghien-les-bainsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bains Numériques »

Le déposant est Commune d'Enghien-les-bainsTODO domicilié(e) 57 rue du gal de Gaulle,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, administration Centre des arts domicilié(e) 12-16 rue de la libération,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bains Numériques est expirée depuis le 25 septembre 2017.

Commune d'Enghien-les-bains a également déposé les autres marques suivantes : Lac en scène , PIANOFOLIES , Enghien Congrès , Entretiens Médicaux d'Enghien , Festiv'été , Enghien Tourisme , BAINS NUMERIQUES , la serrurerie , RAN RESEAU ARTS NUMERIQUES , clic et dons Enghien-les-Bains


Commune d'Enghien-les-bains collectivité territoriale - 57 rue du gal de Gaulle,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France


administration Centre des arts - 12-16 rue de la libération,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.