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Marques déposées par le nom "COMMUNE D'ELANCOURT"

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marque Z-A

TRANS'EN DANSE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94523694
Date de dépôt: 8 juin 1994
Date d'expiration: 8 juin 2004

Classes: 00 16 41