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Marques déposées par Commune D'EAUBONNE
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PRIX COUP DE POUCE PRIX DU SALON DU LIVRE JEUNESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIX COUP DE POUCE PRIX DU SALON DU LIVRE JEUNESSE
Commune D'EAUBONNE

Numéro de dépôt :
96658026
Date de dépôt :
31/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2006

Présentation de la marque PRIX COUP DE POUCE PRIX DU SALON DU LIVRE JEUNESSE

Déposée le 31 décembre 1996 par Commune D'EAUBONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIX COUP DE POUCE PRIX DU SALON DU LIVRE JEUNESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est Commune D'EAUBONNE, domicilié(e) 1, rue d'Enghien, 95600 EAUBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE D'EAUBONNE - France.

La marque PRIX COUP DE POUCE PRIX DU SALON DU LIVRE JEUNESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96658026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX COUP DE POUCE PRIX DU SALON DU LIVRE JEUNESSE est expirée depuis le 31 décembre 2006.

Commune D'EAUBONNE a également déposé les autres marques suivantes : PRIX DE CRITIQUE CHARLES PERRAULT PRIX DE LA CRITIQUE DU LIVRE DE JEUNESSE


Commune D'EAUBONNE - 1, rue d'Enghien, 95600 EAUBONNE - France


VILLE D'EAUBONNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Organisation d'un salon du livre jeunesse à buts culturels ou de divertissement après intervention des auteurs dans les classes se terminant par la remise du prix du meilleur premier livre publié l'année précédente