AUVERS-SUR-OISE VILLAGE D'ARTISTES
Présentation de la marque AUVERS-SUR-OISE VILLAGE D'ARTISTES
Déposée le 15 août 2016 par Commune d'Auvers-sur-OiseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AUVERS-SUR-OISE VILLAGE D'ARTISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AUVERS-SUR-OISE VILLAGE D'ARTISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300646.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUVERS-SUR-OISE VILLAGE D'ARTISTES arrivera à expiration en date du 15 août 2026.
Commune d'Auvers-sur-Oise a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17