Marque enregistrée - Marque en non vigueur

The Aubigny Auld Alliance Malt Whisky
Commune d'Aubigny sur Nère, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4078140
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2024
The Aubigny Auld Alliance Malt Whisky de Commune d\'Aubigny sur Nère

Présentation de la marque The Aubigny Auld Alliance Malt Whisky

Déposée le 18 mars 2014 par Commune d'Aubigny sur NèreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « The Aubigny Auld Alliance Malt Whisky » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est Commune d'Aubigny sur NèreTODO domicilié(e) Place de la Résistance - 18700 - AUBIGNY SUR NÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 800 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune d'Aubigny sur Nère domicilié(e) Place de la Résistance - 18700 - AUBIGNY SUR NÈRE - France.

La marque The Aubigny Auld Alliance Malt Whisky a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Aubigny Auld Alliance Malt Whisky est expirée depuis le 18 mars 2024.


Commune d'Aubigny sur Nère, Collectivité territoriale - Place de la Résistance - 18700 - AUBIGNY SUR NÈRE - France - SIREN 211800156


Commune d'Aubigny sur Nère - Place de la Résistance - 18700 - AUBIGNY SUR NÈRE - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Boissons alcoolisées, à savoir whisky.