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Marques déposées par COMMUNE D'AUBAGNE
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VISA POUR LE RIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISA POUR LE RIRE
COMMUNE D'AUBAGNE

Numéro de dépôt :
93473132
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2003

Présentation de la marque VISA POUR LE RIRE

Déposée le 15 juin 1993 par COMMUNE D'AUBAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VISA POUR LE RIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est COMMUNE D'AUBAGNE, domicilié(e) Hôtel de Ville, Bd Jean Jaurès, 13400 AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Député Maire Jean TARDITO - France.

La marque VISA POUR LE RIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISA POUR LE RIRE est expirée depuis le 15 juin 2003.

COMMUNE D'AUBAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Argilla , FESTIMOME , LES JARDINS D'AUBAGNE , NUIT DES FOUS , FESTIVAL D'AUBAGNE FESTIVAL INTERNATIONAL DE L'HUMOUR ET DES RIRES


COMMUNE D'AUBAGNE - Hôtel de Ville, Bd Jean Jaurès, 13400 AUBAGNE - France


M. Le Député Maire Jean TARDITO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

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