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Marques déposées par Commune d'ArlesTODO
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Octobre numérique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Octobre numérique
Commune d'Arles, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4151780
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2024
Octobre numérique de Commune d\'Arles

Présentation de la marque Octobre numérique

Déposée le 4 décembre 2014 par Commune d'ArlesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Octobre numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est Commune d'ArlesTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, BP 90 196 - 13637 - ARLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 300 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie d'Arles, M. Hervé Schiavetti domicilié(e) Hôtel de Ville, BP 90 196 - 13637 - ARLES Cedex - France.

La marque Octobre numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Octobre numérique arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.

Commune d'Arles a également déposé les autres marques suivantes : ARLES , Drôles de Noëls , ARLES PATRIMOINE MONDIAL DE L'HUMANITE AB IRA LEONIS , Arles Info


Commune d'Arles, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, BP 90 196 - 13637 - ARLES Cedex - France - SIREN 211300041


Mairie d'Arles, M. Hervé Schiavetti - Hôtel de Ville, BP 90 196 - 13637 - ARLES Cedex - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 19 mai 2016 - Rejet partiel n°670134 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; bureaux de placement ; portage salarial ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de photographie.