Déposée le 26 juin 2002 par la société COMMUNE D'ARACHES -LA FRASSE COLLECTIVITE LOCALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « DEVALCIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la société COMMUNE D'ARACHES -LA FRASSE COLLECTIVITE LOCALE domicilié(e) 64, route de FREVUARD,74300 ARACHES -LA FRASSE - 74300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 400 142 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE D'ARACHES domicilié(e) 64, route de frévuard,74300 ARACHES-LA FRASSE - 74300 - France.
La marque DEVALCIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVALCIME est expirée depuis le 26 juin 2012.
COMMUNE D'ARACHES -LA FRASSE COLLECTIVITE LOCALE - 64, route de FREVUARD,74300 ARACHES -LA FRASSE - 74300 - France - SIREN 217400142
MAIRIE D'ARACHES - 64, route de frévuard,74300 ARACHES-LA FRASSE - 74300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, malles, valises, parapluies, porte-documents, sacs à dos. Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, chaussures de sports, chaussures de ski, chemises, anoraks, survêtements, lingerie, combinaison à l'exception des combinaisons de plongée, écharpes, maillots, tee-shirts, manteaux, pull-overs, sous-vêtements, vestes, pantalons. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement, location de films, cinématographiques, organisation d'expositions, de manifestations ou d'événements à but culturel, éducatif, sportif ou de divertissement, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, perfectionnement sportifs (stages) , production de films, publications de livres, productions de spectacles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DEVALCIME"
