Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune d'ANTONYTODO
/
ACTIPOLE 21
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIPOLE 21
Commune d'ANTONY, Collectivité Territoriale
Gérard BENSAID

Numéro de dépôt :
3662221
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
ACTIPOLE 21 de Commune d\'ANTONY

Présentation de la marque ACTIPOLE 21

Déposée le 29 juin 2009 par Commune d'ANTONYTODO et Gérard BENSAID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIPOLE 21 »

Les déposants sont Commune d'ANTONYTODO domicilié(e) Place de l'Hôtel de ville BP 60086 - 92161 - ANTONY Cedex - France et Gérard BENSAID domicilié(e) 1, rue des Champs - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard BENSAID, MAIRIE D'ANTONY domicilié(e) Place de L'Hôtel de Ville BP 60086 - 92161 - ANTONY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIPOLE 21 est expirée depuis le 29 juin 2019.

Commune d'ANTONY a également déposé les autres marques suivantes : ANTONYPOLE


Commune d'ANTONY, Collectivité Territoriale - Place de l'Hôtel de ville BP 60086 - 92161 - ANTONY Cedex - France

Gérard BENSAID - 1, rue des Champs - 92160 - ANTONY - France


Gérard BENSAID, MAIRIE D'ANTONY - Place de L'Hôtel de Ville BP 60086 - 92161 - ANTONY Cedex - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 16 mai 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°549228 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.