COMMUNE D'ANTIBES D'ANTIBES JUAN LES PINS, COMMUNE
Numéro de dépôt :
3985891
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/02/2023
Présentation de la marque AZUR ARENA ANTIPOLIS
Déposée le 26 février 2013 par la société COMMUNE D'ANTIBES D'ANTIBES JUAN LES PINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « AZUR ARENA ANTIPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est la société COMMUNE D'ANTIBES D'ANTIBES JUAN LES PINS domicilié(e) HOTEL DE VILLE, COURS MASSENA - 06600 - ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 045 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE Patricia, AVOCAT domicilié(e) 1 rue du Lycée - 06000 - NICE - France.
La marque AZUR ARENA ANTIPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE D'ANTIBES D'ANTIBES JUAN LES PINS, COMMUNE - HOTEL DE VILLE, COURS MASSENA - 06600 - ANTIBES - France - SIREN 210600045
Mme GIUDICE Patricia, AVOCAT - 1 rue du Lycée - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627266 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16
Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.
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