Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AZUR ARENA ANTIBES JUAN-LES-PINS
COMMUNE D'ANTIBES D'ANTIBES JUAN LES PINS, COMMUNE

Numéro de dépôt :
3985889
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/02/2023
AZUR ARENA ANTIBES JUAN-LES-PINS de COMMUNE D\'ANTIBES D\'ANTIBES JUAN LES PINS

Présentation de la marque AZUR ARENA ANTIBES JUAN-LES-PINS

Déposée le 26 février 2013 par la société COMMUNE D'ANTIBES D'ANTIBES JUAN LES PINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « AZUR ARENA ANTIBES JUAN-LES-PINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la société COMMUNE D'ANTIBES D'ANTIBES JUAN LES PINS domicilié(e) HOTEL DE VILLE, COURS MASSENA - 06600 - ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE Patricia, AVOCAT domicilié(e) 1 rue du Lycée - 06000 - NICE - France.

La marque AZUR ARENA ANTIBES JUAN-LES-PINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZUR ARENA ANTIBES JUAN-LES-PINS est expirée depuis le 26 février 2023.

COMMUNE D'ANTIBES D'ANTIBES JUAN LES PINS a également déposé les autres marques suivantes : AZUR ARENA , AZUR ARENA ANTIPOLIS , AZUR ARENA ANTIBES


COMMUNE D'ANTIBES D'ANTIBES JUAN LES PINS, COMMUNE - HOTEL DE VILLE, COURS MASSENA - 06600 - ANTIBES - France - SIREN 210600045


Mme GIUDICE Patricia, AVOCAT - 1 rue du Lycée - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627267 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.