Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune D'ANNEMASSETODO
/
LA RUE KÉTAVOUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA RUE KÉTAVOUS
Commune D'ANNEMASSE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4341390
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/02/2027
LA RUE KÉTAVOUS de Commune D\'ANNEMASSE

Présentation de la marque LA RUE KÉTAVOUS

Déposée le 17 février 2017 par Commune D'ANNEMASSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA RUE KÉTAVOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est Commune D'ANNEMASSETODO domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, BP 530 - 74107 - ANNEMASSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE D'ANNEMASSE, Mme MAIRIE D'ANNEMASSE, SERVICE COMMUNICATION domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, BP 530 - 74107 - ANNEMASSE CEDEX - France.

La marque LA RUE KÉTAVOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RUE KÉTAVOUS arrivera à expiration en date du 17 février 2027.

Commune D'ANNEMASSE a également déposé les autres marques suivantes : Clic ANNEMASSE , ANNEMASSE A VIVRE ENSEMBLE , Festival Jazz en ville


Commune D'ANNEMASSE, Collectivité territoriale - Place de l'Hôtel de Ville, BP 530 - 74107 - ANNEMASSE CEDEX - France


MAIRIE D'ANNEMASSE, Mme MAIRIE D'ANNEMASSE, SERVICE COMMUNICATION - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, BP 530 - 74107 - ANNEMASSE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Divertissement.