Marque enregistrée - Marque en vigueur

îles urbaines
Commune d'Angers, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4164767
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2025
îles urbaines de Commune d\'Angers

Présentation de la marque îles urbaines

Déposée le 13 février 2015 par Commune d'AngersTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « îles urbaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est Commune d'AngersTODO domicilié(e) Hôtel de ville, bd de la résistance et de la déportation, CS 800011 - 49020 - ANGERS Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 900 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie d'Angers, M. BECHU Christophe domicilié(e) Hôtel de ville, bd de la résistance et de la déportation, CS 800011 - 49020 - ANGERS Cedex 02 - France.

La marque îles urbaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque îles urbaines arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

Commune d'Angers a également déposé les autres marques suivantes : team ANGERS SPORT , EDGAR , MAIRIE 5 SUR 5 , Triptyque salon d'Angers , MAISON DES FAMILLES LA PARENTOSPHERE , A Angers , SIVAL , ICI C'EST ANGERS , A Angers , LES ACCROCHE-COEURS


Commune d'Angers, collectivité territoriale - Hôtel de ville, bd de la résistance et de la déportation, CS 800011 - 49020 - ANGERS Cedex 02 - France - SIREN 214900078


Mairie d'Angers, M. BECHU Christophe - Hôtel de ville, bd de la résistance et de la déportation, CS 800011 - 49020 - ANGERS Cedex 02 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.