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Marques déposées par COMMUNE D'ANGERS COLLECTIVITE TERRITORIALE
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TAXI ANGERS A ANGERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAXI ANGERS A ANGERS
COMMUNE D'ANGERS COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3336578
Date de dépôt :
19/01/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/01/2015
TAXI ANGERS A ANGERS de COMMUNE D\'ANGERS COLLECTIVITE TERRITORIALE

Présentation de la marque TAXI ANGERS A ANGERS

Déposée le 19 janvier 2005 par COMMUNE D'ANGERS COLLECTIVITE TERRITORIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TAXI ANGERS A ANGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est COMMUNE D'ANGERS COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) HOTEL DE VILLE, BP 23527,49035 ANGERS CEDEX 01 - 49035 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE MAIRE D'ANGERS domicilié(e) HOTEL DE VILLE, BP 23527,49035 ANGERS CEDEX 01 - 49035 - France.

La marque TAXI ANGERS A ANGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAXI ANGERS A ANGERS est expirée depuis le 19 janvier 2015.

COMMUNE D'ANGERS COLLECTIVITE TERRITORIALE a également déposé les autres marques suivantes : MEDIEVA


COMMUNE D'ANGERS COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DE VILLE, BP 23527,49035 ANGERS CEDEX 01 - 49035 - France


MONSIEUR LE MAIRE D'ANGERS - HOTEL DE VILLE, BP 23527,49035 ANGERS CEDEX 01 - 49035 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Transport de personnes et de leurs bagages. Couleurs constituées : la marque est constituée d'un caisson de couleur bleue, place sur le toit d'un véhicule, avec indication du mot “ taxi ” en rouge, du mot “ angers ” en noir et du sigle de la ville d'angers.