Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANGERS CITE PROPRE, SI T'ES PROPRE
COMMUNE d'ANGERS (COLLECTIVITE TERRITORIALE)

Numéro de dépôt :
3051388
Date de dépôt :
05/09/2000
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
05/09/2010

Présentation de la marque ANGERS CITE PROPRE, SI T'ES PROPRE

Déposée le 5 septembre 2000 par COMMUNE d'ANGERS (COLLECTIVITE TERRITORIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ANGERS CITE PROPRE, SI T'ES PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est COMMUNE d'ANGERS (COLLECTIVITE TERRITORIALE), domicilié(e) Hôtel de Ville, B. P. 3527, 49035 ANGERS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le MAIRE - France.

La marque ANGERS CITE PROPRE, SI T'ES PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGERS CITE PROPRE, SI T'ES PROPRE est expirée depuis le 5 septembre 2010.

COMMUNE d'ANGERS (COLLECTIVITE TERRITORIALE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE PARTENAIRES , LES ACCROCHE-COEURS , ESPACE AROBASE


COMMUNE d'ANGERS (COLLECTIVITE TERRITORIALE) - Hôtel de Ville, B. P. 3527, 49035 ANGERS CEDEX 01 - France


Monsieur le MAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Organisation et conduite de campagne permanente à l'intention des angevins à visée pédagogique et civique en vue de garder propre la ville d'Angers Dépliants, plaquettes, imprimés. Service d'affichage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.