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Marques déposées par Commune d'AngéTODO
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Angé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Angé
Commune d'Angé, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3967816
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
27/11/2022
Angé de Commune d\'Angé

Présentation de la marque Angé

Déposée le 27 novembre 2012 par Commune d'AngéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Angé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est Commune d'AngéTODO domicilié(e) Mairie, 10 Place de la mairie - 41400 - ANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 100 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie d'Angé, M. Deforges Jacky domicilié(e) Mairie, 10 Place de la Mairie - 41400 - ANGE - France.

La marque Angé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967816.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Angé est expirée depuis le 27 novembre 2022.


Commune d'Angé, collectivité territoriale - Mairie, 10 Place de la mairie - 41400 - ANGE - France - SIREN 214100026


Mairie d'Angé, M. Deforges Jacky - Mairie, 10 Place de la Mairie - 41400 - ANGE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.