Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDERNOS LES BAINS JAZZ EN LIBERTE Festival de jazz d'Andermos les bains “ Jazz en liberté ”
Commune d'Andernos les Bains, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3726198
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2020
ANDERNOS LES BAINS JAZZ EN LIBERTE Festival de jazz d\'Andermos les bains “ Jazz en liberté ” de Commune d\'Andernos les Bains

Présentation de la marque ANDERNOS LES BAINS JAZZ EN LIBERTE Festival de jazz d'Andermos les bains “ Jazz en liberté ”

Déposée le 25 mars 2010 par Commune d'Andernos les BainsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANDERNOS LES BAINS JAZZ EN LIBERTE Festival de jazz d'Andermos les bains “ Jazz en liberté ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est Commune d'Andernos les BainsTODO domicilié(e) 179 boulevard de la République - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 300 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie d'Andernos les bains domicilié(e) 179 boulevard de la République - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France.

La marque ANDERNOS LES BAINS JAZZ EN LIBERTE Festival de jazz d'Andermos les bains “ Jazz en liberté ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDERNOS LES BAINS JAZZ EN LIBERTE Festival de jazz d'Andermos les bains “ Jazz en liberté ” est expirée depuis le 25 mars 2020.

Commune d'Andernos les Bains a également déposé les autres marques suivantes : ANDERNOS les bains , “ Cabanes en Fête ” Huîtres – Entre 2 mers , ANDERNOS JAZZ FESTIVAL


Commune d'Andernos les Bains, collectivité territoriale - 179 boulevard de la République - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France - SIREN 213300056


Mairie d'Andernos les bains - 179 boulevard de la République - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Divertissement.