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Marques déposées par Commune d'AMBOISE (Collectivité territoriale
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AMBOISE, VAL DE LOIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AMBOISE, VAL DE LOIRE
Commune d'AMBOISE (Collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
98717548
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque AMBOISE, VAL DE LOIRE

Déposée le 23 janvier 1998 par Commune d'AMBOISE (Collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMBOISE, VAL DE LOIRE »

Le déposant est Commune d'AMBOISE (Collectivité territoriale), domicilié(e) 52, rue de la Concorde, B.P.247, 37402 AMBOISE Cedex, No SIRET 21370003200013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard DEBRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38


Commune d'AMBOISE (Collectivité territoriale) - 52, rue de la Concorde, B.P.247, 37402 AMBOISE Cedex, No SIRET 21370003200013 - France


Bernard DEBRE - France


Inscription le 3 février 2000 - Rejet total n°294747 - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 2000-02-03

Site internet CD ROM.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.