Marque enregistrée - Marque en vigueur

EAU THERMALE D'ALLEVARD
COMMUNE D'ALLEVARD, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4188101
Date de dépôt :
11/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2025
EAU THERMALE D\'ALLEVARD de COMMUNE D\'ALLEVARD

Présentation de la marque EAU THERMALE D'ALLEVARD

Déposée le 11 juin 2015 par COMMUNE D'ALLEVARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EAU THERMALE D'ALLEVARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est COMMUNE D'ALLEVARDTODO domicilié(e) Place de Verdun - 38580 - ALLEVARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY - France.

La marque EAU THERMALE D'ALLEVARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU THERMALE D'ALLEVARD arrivera à expiration en date du 11 juin 2025.

COMMUNE D'ALLEVARD a également déposé les autres marques suivantes : ALLEVARD


COMMUNE D'ALLEVARD, Collectivité territoriale - Place de Verdun - 38580 - ALLEVARD - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfumerie, huiles essentielles, dentifrices. Dépilatoires ; rouge à lèvres ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; services d'opticiens.