Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALLEVARD
COMMUNE D'ALLEVARD, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3131456
Date de dépôt :
15/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2021
ALLEVARD de COMMUNE D\'ALLEVARD

Présentation de la marque ALLEVARD

Déposée le 15 novembre 2001 par COMMUNE D'ALLEVARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALLEVARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est COMMUNE D'ALLEVARDTODO domicilié(e) Place de Verdun - 38580 - ALLEVARD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ALLEVARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALLEVARD est expirée depuis le 15 novembre 2021.

COMMUNE D'ALLEVARD a également déposé les autres marques suivantes : EAU THERMALE D'ALLEVARD


COMMUNE D'ALLEVARD, Collectivité Territoriale - Place de Verdun - 38580 - ALLEVARD - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 18 août 2011 n°2478164 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-18

Produits pharmaceutiques, notamment produits de traitement des infections otorhino-laryngologiques et des voies respiratoires, produits destinés à lutter contre les affections trachéo-bronchites, boues médicinales, substances diététiques à usage médical, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime. Eaux minérales et autres boissons non alcooliques. Education, formation, enseignement, notamment dans les matières médicales, organisation et conduite de congrès, colloques, conférences ou séminaires ayant pour objet la santé ; divertissement, activités sportives et culturelles ; cours de gymnastique, centres de remise en forme physique. Soins médicaux, notamment cures thermales, cures thérapeutiques, centres de thalassothérapie, centres de rééducation des insuffisances respiratoires, des affections oto-rhino-laryngologiques, des affections trachéo-bronchites et dans le domaine de la rhumatologie ; centres de soins, d'hygiène et de beauté, maisons de repos et de convalescence, services hôteliers, réservation d'hôtels, services de restauration (alimentation) , recherche scientifique ; centres de cures anti-tabac.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.