Commune d'Allègre-Les-Fumades, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4314807
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2026
Présentation de la marque Allègre Les Fumades TERRE D'EAUX & DE BIEN-ÊTRE
Déposée le 16 novembre 2016 par Commune d'Allègre-Les-FumadesTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Allègre Les Fumades TERRE D'EAUX & DE BIEN-ÊTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est Commune d'Allègre-Les-FumadesTODO domicilié(e) Maison de l'Eau - 30500 - ALLEGRE-LES-FUMADES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme CORMIER Francoise domicilié(e) 2 place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.
La marque Allègre Les Fumades TERRE D'EAUX & DE BIEN-ÊTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314807.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Allègre Les Fumades TERRE D'EAUX & DE BIEN-ÊTRE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.
Commune d'Allègre-Les-Fumades, Collectivité territoriale - Maison de l'Eau - 30500 - ALLEGRE-LES-FUMADES - France
CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme CORMIER Francoise - 2 place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie, instruments chronométriques ; montres ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; broches (bijouterie), insignes en métaux précieux, médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; badges en carton ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cartes postales, cartes géographiques, cartes touristiques, guides touristiques imprimés, presse papier, revues, magazines, brochures touristiques, livres, gommes, crayons, stylos, taille crayons, règles graduées ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle, tasses, gobelets en papier ou en matière plastique, bouteilles, gourdes, vases, cruches, cache pots, brûle-parfums, presse-papier ;
Linge de maison, linge de table (non en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette, serviettes de bain, torchons, serviettes ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; casquettes, foulards, bandanas ; maillots de bain ; peignoirs de bain ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Présentation de produits et d'articles de souvenirs [porte-clefs, bijoux, accessoires de toilette, jouets, cartes postales, papeterie, presse-papier, calendriers, tableaux (peintures ou gravures), affiches, carnets, cahiers, agendas, cartes à jouer, trousses à dessin, plumiers, fournitures scolaires, crayons, stylos, boîtes métalliques, boîtes en carton, monnaie et médailles, décapsuleurs, dessous de carafes et dessous de verres, dessous de plat (ustensiles de table), meubles, flacons, cendriers, vaisselle, verres, tasses, bougies, savons, herbes de Provence séchées, lavande séchée, huiles essentielles, huile d'olive, bougeoirs, lampes d'éclairage, linge de table, linge de maison, vêtements, chaussures, casquettes, foulards, chapeaux] pour la vente au détail par tout moyen de communication ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; services d'information en matière de visites touristiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; casinos ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Publication en ligne de guides touristiques, de cartes touristiques, listes et répertoires de villes pour voyageurs, informations en matière de divertissement, d'activités sportives et culturelles ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;
Services de soins, d'hygiène et de beauté, cures thermales.
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