Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Allauch un certain art de ville
Commune d'ALLAUCH, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3915751
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/04/2022
Allauch un certain art de ville de Commune d\'ALLAUCH

Présentation de la marque Allauch un certain art de ville

Déposée le 25 avril 2012 par Commune d'ALLAUCHTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Allauch un certain art de ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est Commune d'ALLAUCHTODO domicilié(e) Place Pierre Bellot, BP 27 - 13718 - ALLAUCH CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 300 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle BOUSQUET-BELLET, AVOCAT domicilié(e) 67, Rue de Rome - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque Allauch un certain art de ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Allauch un certain art de ville est expirée depuis le 25 avril 2022.


Commune d'ALLAUCH, collectivité territoriale - Place Pierre Bellot, BP 27 - 13718 - ALLAUCH CEDEX - France - SIREN 211300025


Isabelle BOUSQUET-BELLET, AVOCAT - 67, Rue de Rome - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.