Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Commune d'Alet-les-Bains"

Je visualise les 11 marques déposées par le nom de déposant Commune d'Alet-les-Bains dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Commune d'Alet-les-Bains

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Commune d\'Alet-les-Bains de Commune d\'Alet-les-Bains

Numéro de dépôt: 4313469
Date de dépôt: 9 novembre 2016
Date d'expiration: 9 novembre 2026

Classes: 16 32 35 38 41

Limonade d'Alet-les-Bains

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Limonade d\'Alet-les-Bains de Commune d\'Alet-les-Bains

Numéro de dépôt: 4313453
Date de dépôt: 9 novembre 2016
Date d'expiration: 9 novembre 2026

Classes: 03 05 32 41 43 44

Alet-les-Bains

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Alet-les-Bains de Commune d\'Alet-les-Bains

Numéro de dépôt: 4313468
Date de dépôt: 9 novembre 2016
Date d'expiration: 9 novembre 2026

Classes: 03 05 16 32 35 38 41 43 44