Marque expirée - Marque en non vigueur

v'hello
Commune d'Aix en Provence Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3515845
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/07/2017
v\'hello de Commune d\'Aix en Provence

Présentation de la marque v'hello

Déposée le 25 juillet 2007 par Commune d'Aix en ProvenceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « v'hello »

Le déposant est Commune d'Aix en ProvenceTODO domicilié(e) Place de l'hôtel de ville,13616 AIX EN PROVENCE - 13616 - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 300 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Direction Etudes et Travaux Departement Infrastructures domicilié(e) 0 place de l'hôtel de ville,13616 AIX EN PROVENCE Cedex 1 - 13616 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque v'hello est expirée depuis le 25 juillet 2017.

Commune d'Aix en Provence a également déposé les autres marques suivantes : AIX EN PROVENCE LA VILLE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AIX BOX LA BOITE LOISIRS DE L'ETE , LA DIVA , Aixmaville , AIX EN PROVENCE LA VILLE , AIX UP! , Aix ma ville , AIX UNIQUE PROVENCE UP!


Commune d'Aix en Provence Collectivité territoriale - Place de l'hôtel de ville,13616 AIX EN PROVENCE - 13616 - France - SIREN 211300017


Direction Etudes et Travaux Departement Infrastructures - 0 place de l'hôtel de ville,13616 AIX EN PROVENCE Cedex 1 - 13616 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Inscription le 21 janvier 2010 - Concession de licence n°514254 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-21

Cycles ;

Transport ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.