Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aix en Provence la Ville
Commune d'Aix en Provence, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4204744
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/08/2025
Aix en Provence la Ville de Commune d\'Aix en Provence

Présentation de la marque Aix en Provence la Ville

Déposée le 3 août 2015 par Commune d'Aix en ProvenceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Aix en Provence la Ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est Commune d'Aix en ProvenceTODO domicilié(e) MAIRIE, PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, CS 30715 - 13616 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 300 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION ATTRACTIVITE, Mme COUETMEUR MICHELE domicilié(e) MAIRIE, PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, CS 30715 - 13616 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France.

La marque Aix en Provence la Ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aix en Provence la Ville arrivera à expiration en date du 3 août 2025.

Commune d'Aix en Provence a également déposé les autres marques suivantes : AIX EN PROVENCE LA VILLE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AIX BOX LA BOITE LOISIRS DE L'ETE , LA DIVA , Aixmaville , AIX EN PROVENCE LA VILLE , AIX UP! , Aix ma ville , AIX UNIQUE PROVENCE UP!


Commune d'Aix en Provence, collectivité territoriale - MAIRIE, PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, CS 30715 - 13616 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France - SIREN 211300017


DIRECTION ATTRACTIVITE, Mme COUETMEUR MICHELE - MAIRIE, PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, CS 30715 - 13616 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, tee shirt, chapeau, parapluie, sacoche, mug, étui à lunettes, porte monnaie, briquet, stylo, crayon, clef USB). Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques ; ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.