Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIX BOX LA BOITE LOISIRS DE L'ETE
COMMUNE D'AIX EN PROVENCE, Collectivité publique locale

Numéro de dépôt :
3739461
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2020
AIX BOX LA BOITE LOISIRS DE L\'ETE de COMMUNE D\'AIX EN PROVENCE

Présentation de la marque AIX BOX LA BOITE LOISIRS DE L'ETE

Déposée le 10 mai 2010 par COMMUNE D'AIX EN PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIX BOX LA BOITE LOISIRS DE L'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est COMMUNE D'AIX EN PROVENCE, Collectivité publique locale domicilié(e) 1 Place l'hôtel de Ville - 13616 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIR. Jeunesse et Vie Etudiante domicilié(e) 37 bis boulevard Aristide Briand - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque AIX BOX LA BOITE LOISIRS DE L'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIX BOX LA BOITE LOISIRS DE L'ETE est expirée depuis le 10 mai 2020.

COMMUNE D'AIX EN PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : AIX EN PROVENCE LA VILLE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Aixmaville , AIX EN PROVENCE LA VILLE , AIX UP! , Aix ma ville , AIX UNIQUE PROVENCE UP! , AIX UP! UNIQUE PROVENCE , v'hello


COMMUNE D'AIX EN PROVENCE, Collectivité publique locale - 1 Place l'hôtel de Ville - 13616 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France


DIR. Jeunesse et Vie Etudiante - 37 bis boulevard Aristide Briand - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Activités sportives et culturelles ; services de loisir.