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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNE AUX TERRES
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MONT RACHAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT RACHAS
COMMUNE AUX TERRES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3278376
Date de dépôt :
27/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2014
MONT RACHAS de COMMUNE AUX TERRES

Présentation de la marque MONT RACHAS

Déposée le 27 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNE AUX TERRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONT RACHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNE AUX TERRES domicilié(e) LABRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 448 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BAER Robin Poterie du Mont Rachas domicilié(e) 26160 POET LAVAL - France.

La marque MONT RACHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT RACHAS est expirée depuis le 27 février 2014.

COMMUNE AUX TERRES a également déposé les autres marques suivantes : R


COMMUNE AUX TERRES (S.A.R.L.) - LABRY - France - SIREN 394448963


Mr BAER Robin Poterie du Mont Rachas - 26160 POET LAVAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

– faïence – poterie. – statues et figurines en terre cuite. – vaisselle en terre cuite.