Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUTRANS MEAUDRE VERCORS NATURELLEMENT
Commune Autrans-Méaudre en Vercors, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4297283
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/08/2026
AUTRANS MEAUDRE VERCORS NATURELLEMENT de Commune Autrans-Méaudre en Vercors

Présentation de la marque AUTRANS MEAUDRE VERCORS NATURELLEMENT

Déposée le 25 août 2016 par Commune Autrans-Méaudre en VercorsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AUTRANS MEAUDRE VERCORS NATURELLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est Commune Autrans-Méaudre en VercorsTODO domicilié(e) Mairie - 38112 - AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 056 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE AUTRANS MEAUDRE EN VERCORS, M. LAFARE BENOIT domicilié(e) Mairie - 38880 - AUTRANS MEAUDRE EN VERCORS - France.

La marque AUTRANS MEAUDRE VERCORS NATURELLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTRANS MEAUDRE VERCORS NATURELLEMENT arrivera à expiration en date du 25 août 2026.


Commune Autrans-Méaudre en Vercors, Collectivité territoriale - Mairie - 38112 - AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS - France - SIREN 200056224


COMMUNE AUTRANS MEAUDRE EN VERCORS, M. LAFARE BENOIT - Mairie - 38880 - AUTRANS MEAUDRE EN VERCORS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.