Marque enregistrée - Marque en vigueur

METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur, Etablissement public de coopération intercommunale, 0 06364

Numéro de dépôt :
3878059
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2021
METROPOLE NICE COTE D\'AZUR de Communauté Urbaine Nice Côte d\'Azur

Présentation de la marque METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Déposée le 25 novembre 2011 par la société Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METROPOLE NICE COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la société Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur domicilié(e) - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur, 0 06364 domicilié(e) Promenade des Anglais - 06200 - NICE - France.

La marque METROPOLE NICE COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METROPOLE NICE COTE D'AZUR arrivera à expiration en date du 25 novembre 2021.

Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : ECO-METROPOLE , autobleue ma voiture électrique en libre-service , EAU D'AZUR , AUTO BLEUE , COTE D'AZUR INNOVATION , EAU D'AZUR , TERRITOIRE D'ECO-REFERENCE , PORTS D'AZUR , PORTS NICE COTE D'AZUR COMMUNAUTE URBAINE , NICE COTE D'AZUR METROPOLE VERTE


Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur, Etablissement public de coopération intercommunale, 0 06364 - 06200 - NICE - France - SIREN 210600888


Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur, 0 06364 - Promenade des Anglais - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Errata de l'enregistrement - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 7 février 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°716540 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07

Inscription le 7 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716541 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.