Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MIN D'AZUR MIN D'AZUR
Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3829822
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2021
LES MIN D\'AZUR MIN D\'AZUR de Communauté Urbaine Nice Côte d\'Azur

Présentation de la marque LES MIN D'AZUR MIN D'AZUR

Déposée le 5 mai 2011 par Communauté Urbaine Nice Côte d'AzurTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MIN D'AZUR MIN D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Communauté Urbaine Nice Côte d'AzurTODO domicilié(e) 405 Promenade des Anglais - 06202 - NICE CEDEX 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur domicilié(e) 405 Promenade des Anglais - 06202 - NICE CEDEX 3 - France.

La marque LES MIN D'AZUR MIN D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MIN D'AZUR MIN D'AZUR arrivera à expiration en date du 5 mai 2021.

Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : ECO-METROPOLE , autobleue ma voiture électrique en libre-service , EAU D'AZUR , AUTO BLEUE , COTE D'AZUR INNOVATION , EAU D'AZUR , TERRITOIRE D'ECO-REFERENCE , PORTS D'AZUR , PORTS NICE COTE D'AZUR COMMUNAUTE URBAINE , NICE COTE D'AZUR METROPOLE VERTE


Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur, collectivité territoriale - 405 Promenade des Anglais - 06202 - NICE CEDEX 3 - France


Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur - 405 Promenade des Anglais - 06202 - NICE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 7 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716541 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.