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Marques déposées par la société Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole
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TRANSPASS MÉTROPOLE MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPASS MÉTROPOLE MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE
Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, EPCI

Numéro de dépôt :
3732358
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2020
TRANSPASS MÉTROPOLE MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE de Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole

Présentation de la marque TRANSPASS MÉTROPOLE MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

Déposée le 22 avril 2010 par la société Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPASS MÉTROPOLE MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la société Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole domicilié(e) 58 Le Pharo Boulevard Charles Livon - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 300 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guigou Catherine domicilié(e) 88 rue Grignan - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque TRANSPASS MÉTROPOLE MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPASS MÉTROPOLE MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE est expirée depuis le 22 avril 2020.

Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole a également déposé les autres marques suivantes : LE VIEUX-PORT DE MARSEILLE , LE TRAM MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE , Provence artist , L'ÉCO AMBASSADEUR , TRANSTICK MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE , MPM trans METROPOLE


Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, EPCI - 58 Le Pharo Boulevard Charles Livon - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 241300391


Guigou Catherine - 88 rue Grignan - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puces, cartes d'accès, cartes de circulation sur des réseaux de transport, cartes et badges magnétiques, bornes de reconnaissance à distance et logiciels y afférents ;

Cartes et coupons en matières papier et/ou plastique, papiers et cartons (pour la papeterie ou pour l'imprimerie), affiches, dépliants, plans de ville, d'agglomération, de réseaux de transport, cartes géographique, étuis et pochettes en matières papier et/ou plastique pour les cartes, journaux, livres, titres de paiement en matières papier et/ou plastique ;

Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transports en commun, distribution de tracts, prospectus en relation avec les transports en commun de personnes et de marchandises, gestion de fichiers informatiques, localisation de véhicules par ordinateur, location de distributeurs automatiques, informations d'affaires, établissement de statistiques.

Affaires financières, émission de chèques de voyages et transports, émission de titres de transports (affaires financières) ;

Transports, information concernant le transport, organisation de voyages, information en matière d'entreposage, services de parcs de stationnement, réservation de places de voyages, accompagnement de voyageurs.