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Marques déposées par la société Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (EPCI
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L'ÉCO AMBASSADEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ÉCO AMBASSADEUR
Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (EPCI)

Numéro de dépôt :
3262950
Date de dépôt :
15/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/12/2013
L\'ÉCO AMBASSADEUR de Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (EPCI

Présentation de la marque L'ÉCO AMBASSADEUR

Déposée le 15 décembre 2003 par la société Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « L'ÉCO AMBASSADEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la société Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (EPCI domicilié(e) BP 48014,13567 MARSEILLE CEDEX 02 - 13567 - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 300 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis LECROISEY Directeur de la Communication Externe Communauté urbaine Marseille Provence domicilié(e) BP 48014 Métropole - France.

La marque L'ÉCO AMBASSADEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ÉCO AMBASSADEUR est expirée depuis le 15 décembre 2013.

Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (EPCI a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPASS MÉTROPOLE MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE , LE VIEUX-PORT DE MARSEILLE , LE TRAM MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE , Provence artist , TRANSTICK MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE , MPM trans METROPOLE


Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (EPCI) - BP 48014,13567 MARSEILLE CEDEX 02 - 13567 - France - SIREN 241300391


Jean-Louis LECROISEY Directeur de la Communication Externe Communauté urbaine Marseille Provence - BP 48014 Métropole - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

– journal – édition et publication de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.