Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY
/
PROJET S.E.V.E. SENSIBILISATION AUX ECONOMIES PAR VARIATION DE L'ECLAIRAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROJET S.E.V.E. SENSIBILISATION AUX ECONOMIES PAR VARIATION DE L'ECLAIRAGE
COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3704014
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020
PROJET S.E.V.E. SENSIBILISATION AUX ECONOMIES PAR VARIATION DE L\'ECLAIRAGE de COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY

Présentation de la marque PROJET S.E.V.E. SENSIBILISATION AUX ECONOMIES PAR VARIATION DE L'ECLAIRAGE

Déposée le 4 janvier 2010 par la société COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROJET S.E.V.E. SENSIBILISATION AUX ECONOMIES PAR VARIATION DE L'ECLAIRAGE »

Le déposant est la société COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY domicilié(e) 22-24 VIADUC KENNEDY - 54035 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 400 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY domicilié(e) 22-24 VIADUC KENNEDY - 54035 - NANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJET S.E.V.E. SENSIBILISATION AUX ECONOMIES PAR VARIATION DE L'ECLAIRAGE est expirée depuis le 4 janvier 2020.

COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY a également déposé les autres marques suivantes : Renaissance Nancy 2013 , Nancy-Thermal , G-Ny , Grand Nancy-Congrès – Centre Prouvé , Communauté urbaine et humaine , MOMENTS D'INVENTION , Renaissance – NANCY 2013 , GRAND NANCY AEROPOLE , Grand Nancy Thermal , COLIBRIS RÉSEAU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES ET MÉDIATHEQUES DE L'AGGLOMERATION NANCEIENNE


COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 22-24 VIADUC KENNEDY - 54035 - NANCY - France - SIREN 245400676


COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND NANCY - 22-24 VIADUC KENNEDY - 54035 - NANCY - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.