Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND NANCY AEROPOLE
Communauté Urbaine du Grand Nancy, EPCI

Numéro de dépôt :
3861117
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
19/09/2021
GRAND NANCY AEROPOLE de Communauté Urbaine du Grand Nancy

Présentation de la marque GRAND NANCY AEROPOLE

Déposée le 19 septembre 2011 par Communauté Urbaine du Grand Nancy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « GRAND NANCY AEROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est Communauté Urbaine du Grand Nancy, EPCI domicilié(e) 22-24 viaduc Kennedy, CO 80036 - 54035 - NANCY cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté Urbaine du Grand Nancy domicilié(e) 22-24 viaduc Kennedy, CO 80036 - 54035 - NANCY cedex - France.

La marque GRAND NANCY AEROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND NANCY AEROPOLE est expirée depuis le 19 septembre 2021.

Communauté Urbaine du Grand Nancy a également déposé les autres marques suivantes : Renaissance Nancy 2013 , Nancy-Thermal , G-Ny , Grand Nancy-Congrès – Centre Prouvé , Communauté urbaine et humaine , MOMENTS D'INVENTION , Renaissance – NANCY 2013 , Grand Nancy Thermal , COLIBRIS RÉSEAU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES ET MÉDIATHEQUES DE L'AGGLOMERATION NANCEIENNE , PROJET S.E.V.E. SENSIBILISATION AUX ECONOMIES PAR VARIATION DE L'ECLAIRAGE


Communauté Urbaine du Grand Nancy, EPCI - 22-24 viaduc Kennedy, CO 80036 - 54035 - NANCY cedex - France


Communauté Urbaine du Grand Nancy - 22-24 viaduc Kennedy, CO 80036 - 54035 - NANCY cedex - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.