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Marques déposées par Communauté Urbaine du Grand NancyTODO
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G-Ny Le Grand Nancy facile!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G-Ny Le Grand Nancy facile!
Communauté Urbaine du Grand Nancy, Collectivité territoriale, personne morale et de droit public

Numéro de dépôt :
4031805
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2023
G-Ny Le Grand Nancy facile! de Communauté Urbaine du Grand Nancy

Présentation de la marque G-Ny Le Grand Nancy facile!

Déposée le 12 septembre 2013 par Communauté Urbaine du Grand NancyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « G-Ny Le Grand Nancy facile! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est Communauté Urbaine du Grand NancyTODO domicilié(e) 22-24 Viaduc Kennedy, C.O. no 80036 - 54035 - NANCY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France.

La marque G-Ny Le Grand Nancy facile! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031805.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G-Ny Le Grand Nancy facile! est expirée depuis le 12 septembre 2023.

Communauté Urbaine du Grand Nancy a également déposé les autres marques suivantes : Renaissance Nancy 2013 , Nancy-Thermal , G-Ny , Grand Nancy-Congrès – Centre Prouvé , Communauté urbaine et humaine , MOMENTS D'INVENTION , Renaissance – NANCY 2013 , GRAND NANCY AEROPOLE , Grand Nancy Thermal , COLIBRIS RÉSEAU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES ET MÉDIATHEQUES DE L'AGGLOMERATION NANCEIENNE


Communauté Urbaine du Grand Nancy, Collectivité territoriale, personne morale et de droit public - 22-24 Viaduc Kennedy, C.O. no 80036 - 54035 - NANCY Cedex - France


Cabinet Michel POUPON - L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Application mobile (logiciel) relatif aux transports urbains et à la mobilité en agglomération nancéienne ;

Informations relatives aux transports urbains et à la mobilité en agglomération nancéienne données par le biais d'un site Internet ; informations en matière de transport de voyageurs.