COLIBRIS RÉSEAU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES ET MÉDIATHEQUES DE L'AGGLOMERATION NANCEIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COLIBRIS RÉSEAU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES ET MÉDIATHEQUES DE L'AGGLOMERATION NANCEIENNE
Communauté Urbaine du Grand Nancy, Collectivité territoriale, personne morale et de droit public
Numéro de dépôt :
3961861
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2022
Présentation de la marque COLIBRIS RÉSEAU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES ET MÉDIATHEQUES DE L'AGGLOMERATION NANCEIENNE
Déposée le 19 novembre 2012 par Communauté Urbaine du Grand NancyTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLIBRIS RÉSEAU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES ET MÉDIATHEQUES DE L'AGGLOMERATION NANCEIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est Communauté Urbaine du Grand NancyTODO domicilié(e) 22-24 Viaduc Kennedy, C.O. no 80036 - 54035 - NANCY Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France.
La marque COLIBRIS RÉSEAU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES ET MÉDIATHEQUES DE L'AGGLOMERATION NANCEIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961861.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLIBRIS RÉSEAU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES ET MÉDIATHEQUES DE L'AGGLOMERATION NANCEIENNE est expirée depuis le 19 novembre 2022.
Communauté Urbaine du Grand Nancy, Collectivité territoriale, personne morale et de droit public - 22-24 Viaduc Kennedy, C.O. no 80036 - 54035 - NANCY Cedex - France
Cabinet Michel POUPON - L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications ; services de communications par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; diffusion de programmes multimédia ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet ; transmission d'informations contenues dans des banques de données par voie télématique ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ; information en matière de télécommunications ;
Services de bibliothèques et médiathèques, à savoir prêts de livres et de programmes multimédias, édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne à des fins culturelles ou éducatives ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services d'édition de programmes multimédias ; services de reporters, reportages photographiques ; éducation ; épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducations et divertissements).
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