Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG, Etablissement Public de Coopération Intercommunale
VILLE DE STRASBOURG, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3847320
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2021
Marque en couleurs, figurative de COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 juillet 2011 par COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG et VILLE DE STRASBOURGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Les déposants sont COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 1 parc de l'Etoile - 67000 - STRASBOURG - France et VILLE DE STRASBOURGTODO domicilié(e) 1 parc de l'Etoile - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847320.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 juillet 2021.

COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG a également déposé les autres marques suivantes : EURHECA EUROPEAN RHENAN CAPITAL , MARCHE DE NOEL DE STRASBOURG , THE SPIRIT OF EUROPE , STRASBOURG MON AMOUR , Strasbourg COMMUNAUTE URBAINE Capitale européenne , STRASBOURG , EUROPEAN RHENAN CAPITAL , LE MAILLON , STRASBOURG.EU EUROMETROPOLE , CHRISTKINDELSMÄRIK


COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 1 parc de l'Etoile - 67000 - STRASBOURG - France

VILLE DE STRASBOURG, Collectivité Territoriale - 1 parc de l'Etoile - 67000 - STRASBOURG - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Aimants décoratifs (magnets), logiciels (programmes enregistrés), publications électroniques téléchargeables, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, CD, DVD, clés USB.

Pins (insignes en métaux précieux), porte-clefs de fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques, insignes en métaux précieux, médailles.

Imprimés, documents (imprimés) et publications relatifs au domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et l'instruction, livres, journaux, manuels, périodiques, revues, prospectus, formulaires ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), billets (tickets), cachets (sceaux), formulaires, affiches, albums, almanachs, calendriers, cartes géographiques, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), crayons, stylos, plumes à écrire, porte-plumes, porte-mines, lithographies, photographies, plans, cartes postales, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage.

Sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, cartables, malles et valises, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), ombrelles, parapluies, parasols, cannes.

Sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, ficelles d'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courriers publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, mise en page à but publicitaire, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement de télécommunication pour des tiers, service d'approvisionnement (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, rédaction de textes publicitaires ; relations publiques, services de revue de presse, sondage d'opinions, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, prévisions économiques ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, estimation en affaires commerciales, tenue de livres, établissement de statistiques, étude de marchés, expertise en affaires, informations d'affaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, projets (aide à la direction des affaires), promotion des ventes pour des tiers, recherche de marchés, recherche de parraineurs, recherche pour affaires et renseignement d'affaires, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, traitement administratif de commandes d'achats.

Education, enseignement, formation et instruction (enseignement), informations en matière d'éducation, d'instruction et d'enseignement, en particulier relatifs aux droits des femmes et aux violences faites aux femmes, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation de concours (éducation), épreuves pédagogiques ; académie (éducation), enseignement par correspondance, cours par correspondance, écoles (éducation), pensionnats ; organisation et conduites d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, d'expositions, de séminaires, de symposiums, de concerts, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de compétitions sportives ; publication de rapports d'activités, de livres, de magazines, de Cd-roms, publication de textes (autres que publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, prêt de livres ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de traduction ; formation pratique (démonstration) ; mise à disposition d'installations sportives et culturelles ; divertissement, services de loisirs, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, services de billeterie (divertissement), réservation de places de spectacle, services d'artistes de spectacles, production de spectacles, services de camp de vacances (divertissement), services de club (divertissement ou éducation), planification de réceptions (divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportifs, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de spectacles (services d'impresarios), services de musées (présentation, expositions), music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, parcs d'attractions, jardins d'attractions, cirques, représentations théâtrales, représentations de spectacles, services de composition musicale ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location de décors de spectacles, location de stades, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; mise en pages (autre qu'à but publicitaire), production de films, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo / DVD, services de bibliothèque, services de bibliothèque itinérante ; services de discothèque, boîtes de nuit, services de casino (jeux), exploitation de salles de jeux ; studio de cinéma, projection de films cinématographiques, location de films cinématographiques, location d'enregistrement sonores ; reportages photographiques.