Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND'O DE LYON
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3688913
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2019
GRAND\'O DE LYON de COMMUNAUTE URBAINE DE LYON

Présentation de la marque GRAND'O DE LYON

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2009 par la société COMMUNAUTE URBAINE DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND'O DE LYON »

Le déposant est la société COMMUNAUTE URBAINE DE LYON domicilié(e) 20 rue du Lac - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 900 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 avenue Jean Jaurès- B.P. 7073- 69301 LYON CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND'O DE LYON est expirée depuis le 4 novembre 2019.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : GRANDLYON 20082014 LA FABRIQUE DE LA METROPOLE , BIODISTRICT Lyon , PARTENAIRES POUR &NTREPRENDRE ACCELERATEUR DE RELATIONS D AFFAIRES , aqualyon ÉCO-STEP DE LA FEYSSINE , OnlyMoov' , Anneau des Sciences , WEB FOR A BETTER CITY , LYON SMART COMMUNITY , anneau des sciences , ONLY MSV' Facilitez-vous la ville


COMMUNAUTE URBAINE DE LYON, Etablissement public de coopération intercommunale - 20 rue du Lac - 69003 - LYON - France - SIREN 246900245


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 avenue Jean Jaurès- B.P. 7073- 69301 LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 24 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652971 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-24

Verres à boire ; carafes ; bouteilles ;

Eaux (boissons) ; eaux de table ; eaux plates ; eaux gazeuses ; eaux minérales ; eaux aromatisées ;

Publicité dans le domaine de l'eau ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de l'eau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de l'eau ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de l'eau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de l'eau.