Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIODISTRICT Lyon
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
4097943
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/06/2024
BIODISTRICT Lyon de COMMUNAUTE URBAINE DE LYON

Présentation de la marque BIODISTRICT Lyon

Déposée le 16 juin 2014 par la société COMMUNAUTE URBAINE DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIODISTRICT Lyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société COMMUNAUTE URBAINE DE LYON domicilié(e) 20 rue du Lac - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 900 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque BIODISTRICT Lyon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097943.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODISTRICT Lyon arrivera à expiration en date du 16 juin 2024.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : GRANDLYON 20082014 LA FABRIQUE DE LA METROPOLE , PARTENAIRES POUR &NTREPRENDRE ACCELERATEUR DE RELATIONS D AFFAIRES , aqualyon ÉCO-STEP DE LA FEYSSINE , OnlyMoov' , Anneau des Sciences , WEB FOR A BETTER CITY , LYON SMART COMMUNITY , anneau des sciences , ONLY MSV' Facilitez-vous la ville , LYON PART-DIEU


COMMUNAUTE URBAINE DE LYON, Etablissement public de coopération intercommunale - 20 rue du Lac - 69003 - LYON - France - SIREN 246900245


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 24 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652971 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-24

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Porte-clés. Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) ; étuis à cigarettes (en métaux précieux) ; fume-cigarettes (en métaux précieux) ; boîte en métaux précieux ; porte-monnaie en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, fines et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Affiches ; albums ; blocs [papeterie] ; calendriers ; carnets ; cartes ; catalogues ; journaux ; livres ; manuels ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie. Sacs de plage ; sacs ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; serviettes d'écoliers ; serviettes [maroquinerie] ; étuis pour clés ; mallettes ; mallettes pour documents ; parapluies ; parasols ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; porte-cartes [portefeuilles] ; portefeuilles ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ;

Services de transcription de communications ; prestations d'informations en matière d'emploi ; informations en matière d'emploi ;

Services de télécommunication et communication ;

Éducation et formation ; éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l'environnement ;

Services de surveillance de l'environnement ; services d'étude d'impacts sur l'environnement ; recherches dans le domaine de la protection et sauvegarde de l'environnement ; services de conseillers en matière de recherches dans le domaine de la protection de l'environnement ; services de conseillers techniques dans le domaine des sciences de l'environnement ; planification en matière d'urbanisme ; recherche en construction immobilière ou urbanisme. Recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches scientifiques, recherche en biotechnologies.