TRANSPOL
Présentation de la marque TRANSPOL
Déposée le 3 novembre 1992 par Communauté Urbaine de Lille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANSPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSPOL est expirée depuis le 3 novembre 2022.
Communauté Urbaine de Lille a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2002 n°2227831 - Publication au BOPI 2002-09-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577784 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Renouvellement sans limitation le 6 août 2012 n°2506675 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-06