Marque enregistrée - Marque en vigueur

Princess Elizabeth
Communauté urbaine de Dunkerque

Numéro de dépôt :
4390190
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
Princess Elizabeth de Communauté urbaine de Dunkerque

Présentation de la marque Princess Elizabeth

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par Communauté urbaine de Dunkerque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Princess Elizabeth » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est Communauté urbaine de Dunkerque domicilié(e) Pertuis de la Marine - 59140 - Dunkerque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté urbaine de Dunkerque - Direction des affaires juridiques, Jennifer Mabile domicilié(e) Pertuis de la Marine - 59140 - Dunkerque - France.

La marque Princess Elizabeth a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Princess Elizabeth arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

Communauté urbaine de Dunkerque a également déposé les autres marques suivantes : La chaleur du Dunkerquois


Communauté urbaine de Dunkerque - Pertuis de la Marine - 59140 - Dunkerque - France


Communauté urbaine de Dunkerque - Direction des affaires juridiques, Jennifer Mabile - Pertuis de la Marine - 59140 - Dunkerque - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Bateaux à vapeur ; Bateaux à vapeur à aubes ;

Distribution d'objets publicitaires ; Publicité et communication publicitaire en lien avec le Princess Elizabeth; distribution à des fins publicitaires, présentation et vente au détail ou en gros de produits dérivés et de souvenirs du Princess Elizabeth ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; Salons de thé.