LES BALISES PORTAIL DES SAVOIRS DE LA REGION DUNKERQUOISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
LES BALISES PORTAIL DES SAVOIRS DE LA REGION DUNKERQUOISE
Communauté Urbaine de Dunkerque, EPCI
Numéro de dépôt :
4149854
Date de dépôt :
12/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/01/2025
Présentation de la marque LES BALISES PORTAIL DES SAVOIRS DE LA REGION DUNKERQUOISE
Déposée le 12 janvier 2015 par la société Communauté Urbaine de Dunkerque
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LES BALISES PORTAIL DES SAVOIRS DE LA REGION DUNKERQUOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est la société Communauté Urbaine de Dunkerque domicilié(e) Hôtel Communautaire, Pertuis de la Marine, BP 85530 - 59386 - DUNKERQUE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 900 428 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté Urbaine de Dunkerque, Mme CROQUET Alix domicilié(e) Hôtel Communautaire, Pertuis de la Marine, BP 85530 - 59386 - DUNKERQUE CEDEX 1 - France.
La marque LES BALISES PORTAIL DES SAVOIRS DE LA REGION DUNKERQUOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BALISES PORTAIL DES SAVOIRS DE LA REGION DUNKERQUOISE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.
Communauté Urbaine de Dunkerque, EPCI - Hôtel Communautaire, Pertuis de la Marine, BP 85530 - 59386 - DUNKERQUE CEDEX 1 - France - SIREN 245900428
Communauté Urbaine de Dunkerque, Mme CROQUET Alix - Hôtel Communautaire, Pertuis de la Marine, BP 85530 - 59386 - DUNKERQUE CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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