Communauté urbaine de Dunkerque (Communauté urbaine), EPCI
Numéro de dépôt :
4335774
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2027
Présentation de la marque ONE, TWO, TRI*! *un, deux, tri
Déposée le 6 février 2017 par la société Communauté urbaine de Dunkerque (Communauté urbaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ONE, TWO, TRI*! *un, deux, tri » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-09 du 3 mars 2017.
Le déposant est la société Communauté urbaine de Dunkerque (Communauté urbaine domicilié(e) Pertuis de la Marine - 59386 - DUNKERQUE cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 900 428 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté Urbaine de Dunkerque, Mme Mabile Jennifer, Direction des affaires juridiques domicilié(e) Pertuis de la Marine - 59386 - DUNKERQUE cedex 1 - France.
La marque ONE, TWO, TRI*! *un, deux, tri a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE, TWO, TRI*! *un, deux, tri arrivera à expiration en date du 6 février 2027.
Communauté urbaine de Dunkerque (Communauté urbaine), EPCI - Pertuis de la Marine - 59386 - DUNKERQUE cedex 1 - France - SIREN 245900428
Communauté Urbaine de Dunkerque, Mme Mabile Jennifer, Direction des affaires juridiques - Pertuis de la Marine - 59386 - DUNKERQUE cedex 1 - France
Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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