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Marques déposées par Communauté Urbaine de CherbourgTODO
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ZEPHIR BUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZEPHIR BUS
Communauté Urbaine de Cherbourg, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
1659861
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
CHERBOURG
Date d'expiration :
19/02/2021
ZEPHIR BUS de Communauté Urbaine de Cherbourg

Présentation de la marque ZEPHIR BUS

Déposée le 19 février 1991 par Communauté Urbaine de CherbourgTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « ZEPHIR BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Communauté Urbaine de CherbourgTODO domicilié(e) 10, Place Napoléon BP 808 - 50108 - CHERBOURG-OCTEVILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 000 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président de la Communauté Urbaine de Cherbourg domicilié(e) 10, Place Napoléon BP 808 - 50108 - CHERBOURG-OCTEVILLE CEDEX - France.

La marque ZEPHIR BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZEPHIR BUS est expirée depuis le 19 février 2021.

Communauté Urbaine de Cherbourg a également déposé les autres marques suivantes : TITANIC RETOUR A CHERBOURG , LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG TITANIC – CHERBOURG 1912-2012 , ABYSSA , CM. LA CITE DE LA MER , TITANIC CHERBOURG LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG , GARE MARITIME TRANSATLANTIQUE CHERBOURG 1912 TITANIC , LA CITÉ DE LA MER , TITANIC CHERBOURG , LA CITE DE LA MER RETOUR A CHERBOURG TITANIC 1912 , LA CITE DE LA MER


Communauté Urbaine de Cherbourg, collectivité territoriale - 10, Place Napoléon BP 808 - 50108 - CHERBOURG-OCTEVILLE CEDEX - France - SIREN 245000237


Monsieur le Président de la Communauté Urbaine de Cherbourg - 10, Place Napoléon BP 808 - 50108 - CHERBOURG-OCTEVILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190833 - Publication au BOPI 2001-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 22 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302522 - Publication au BOPI 2000-06-22

Renouvellement sans limitation le 15 février 2011 n°2463171 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-02-15

Transport urbain de personnes