Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3976479
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/01/2023
Présentation de la marque TITANIC CHERBOURG LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG
Déposée le 22 janvier 2013 par Communauté Urbaine de CherbourgTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « TITANIC CHERBOURG LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est Communauté Urbaine de CherbourgTODO domicilié(e) 10 Place Napoléon, BP 808 - 50100 - CHERBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque TITANIC CHERBOURG LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976479.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale - 10 Place Napoléon, BP 808 - 50100 - CHERBOURG - France
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Objets d'art en métaux communs ; objets d'art en bronze ; bustes en métaux communs ; objets en laiton brut ou mi-ouvré ; statues et statuettes ou figurines en métaux communs ; ancres ; boites, coffres, corbeilles et caisses en métal ; cloches, clochettes ; enseignes en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; plaques d'identité métalliques.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; clés USB, dessins animés ; DVD, diapositives ; distributeurs de tickets ; enseignes lumineuses ; fichiers de musique et d'images téléchargeables, disques compacts ; aimants décoratifs (magnets) ; baladeurs, baladeurs multimédias, sifflets ; balises lumineuses, baromètres, boussoles, lanternes ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; masques de plongée ; minuterie ; appareils et instruments nautiques, appareils de signalisation navale, instruments pour la navigation, sabliers, sextants, métronome, télescopes ; tapis de souris, thermomètres non à usage médical.
Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes (en métaux précieux), porte monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges, balanciers (horlogerie), cadrans (horlogerie), cadrans solaires, chronographes, chronomètres, étuis et écrins pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie, pendules, réveil matin ; écrins et écrins pour l'horlogerie ; objets d'art en métaux précieux ; statues, statuettes et bustes en métaux ; précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; breloques ; amulettes, anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, broches ; chaînes, colliers, épingles, médaillons, parures, perles ; pierreries et pierres fines ; monnaies ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; montre-bracelet ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; médailles, insignes en métaux précieux ; épingles de cravates, épingle de parure (articles de bijouterie).
Photographies ; livres, publications, journaux, revues périodiques, prospectus ; brochures ; tracts ; publications imprimées ; registres ; journaux de bande dessinée ; bloc à dessin ; tampons pour cachets ; cahiers ; calendriers ; carnets ; catalogues ; chemises pour documents ; cire à cacheter ; classeurs ; coffrets à timbres ; coffrets pour la papeterie ; coupe papier ; écussons (cachets en papier) ; gommes ; à effacer ; papier à lettre ; marques pour livres ; serre-livres ; livrets ; manuels ; pâte à modeler ; périodiques ; photogravures ; plans ; pochettes pour documents ; pochoirs ; statuettes en papier mâché ; calendriers, revues, imprimés divers, cahiers, badges, affiches ; autocollants ; faire-part ; albums ; almanachs ; atlas ; fanions en papier ; flyers ; formulaires ; globe terrestre ; représentations graphiques ; gravures ; images ; impressions ; imprimés et produits de l'imprimerie ; maquettes d'architectures, de sous-marins, de navires et de bateaux ; cadres à composer ; coffrets à cachets (timbres) ; cartes, cartes postales, cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de souhaits ; porte chéquiers ; porte-cartes ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plume ; timbres postes ; presse-papier ; règles à dessiner ; répertoires ; ronds de table en papier ; sceaux (cachets) ; tampons pour sceaux ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; signets ; sous-main ; stylographes ; stylos ; linge de table en papier ; tapis de table en papier ; taille-crayons ; tampons encreurs ; tickets ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ; trousses à dessin ; tubes en carton ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; objets d'art gravés ou lithographiés, encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; encres ; encres de chine ; instruments de dessin ; modèles de broderie ; encriers ; portraits ; écriteaux en papier ou en carton ; papier d'emballage ; reliures, étiquettes non en tissus ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, en carton ou en matière plastique ; boîtes en carton ou en papier, pinces à billets, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], fournitures pour l'écriture, instrument d'écriture, produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés, papier.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cubes en verre ; bustes, statues, statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vaisselles, porte savon, poudrier, pulvérisateur de parfums, vaporisateur de parfum ; aquariums d'appartement ; assiettes ; bocaux ; boites à biscuits ; boites à casse-croute ; boites à pain ; boites à savon ; boites à thé ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boites en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières ; bougeoirs ; boules à thé, boules de verre, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, dessous de plats ; brûle parfums, enseignes en porcelaine ou en verre, porte éponge, flacons ; cabarets (plateaux à servir), moulins à café, services à café, carafes, chandeliers, coquetiers, porte-couteaux pour la table, couvercle de plats et de pots, cruches et cruchons, cuillers à mélanger, pelles à tarte, plateaux à usage domestique, plats, pots, récipients à boire, ronds de serviette, saladiers, salière, tasses, vases.
Jeux, jouets ; boules à neige ; sifflets pour enfants ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; cerfs-volants ; jeux de construction, mobiles ; jeux de cartes ou de tables.
Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, affichage, étude de marché, affaires (informations d'), relations publiques, vente aux enchères, reproduction de documents, recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'opérations promotionnelles ; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; activités de communication : agence d'information ; présentation (démonstration) de produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins ou dans des points de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication ; service d'abonnement à une lettre d'information dans le domaine des parcs de loisirs ; services d'opération de démonstration de produits et de promotion des ventes relatives à un parc de loisirs ; service de vente au détail, de vente par correspondance, de vente par Internet des produits suivants : objets d'art, objets en laiton brut ou mi-ouvré, statues, statuettes, figurines, ancres, dés à coudre, boites, coffres, corbeilles et caisses, cloches, clochettes, enseignes en métal, plaques d'immatriculation, plaques commémoratives, plaques d'identité, logiciels (programmes enregistrés), clés USB, dessins animés, DVD, diapositives, fichiers de musique et d'images téléchargeables, disques compacts, aimants décoratifs (magnets), baladeurs, sifflets, balises lumineuses, baromètres, boussoles, lanternes, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, masques de plongée, minuterie, appareils et instruments nautiques, de signalisation navale, instruments pour la navigation, sabliers, sextants, métronome, télescopes, tapis de souris, thermomètres, photographies, livres, publications, journaux, revues périodiques, prospectus, brochures, publications imprimées, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, cubes en verre, verrerie, porcelaine et faïence, aquariums d'appartement, housses pour coussins, drapeaux, linge de bain, linge de maison, linge de table non en papier, sets de table, pavillons (drapeaux), plaids, vêtements, chaussures, chapellerie, layettes, chemises, vareuses, tee-shirts, tricots, vestes, uniformes, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, écharpes, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, jeux, jouets, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.
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