Communauté Urbaine de CHERBOURG Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
99809174
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2009
Présentation de la marque NAUTILIADE
Déposée le 20 août 1999 par Communauté Urbaine de CHERBOURGTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NAUTILIADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-40 du 1 octobre 1999.
Le déposant est Communauté Urbaine de CHERBOURGTODO domicilié(e) Place de la République, 50108 CHERBOURG CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.
La marque NAUTILIADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté Urbaine de CHERBOURG Collectivité Territoriale - Place de la République, 50108 CHERBOURG CEDEX - France
Cabinet Michel POUPON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : linge de table en papier, cartonnages, tubes en carton, papiers à lettres, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; papeterie, matières plastiques pour l'emballage, non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; affiches, albums, matériels pour les artistes ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; objets d'art gravés ; journaux de bandes dessinées, journaux, livres, brochures, publications, revues, cartes géographiques ; photographies, dessins, lithographies, peintures (tableaux) encadrées ou non ; drapeaux (en papier) ; papiers d'emballage ; globes terrestres ; cartes postales ; serre-livres ; stylos ; aquariums d'appartement. Vêtements, notamment vêtements de mer, chandails, cirés, gabardines, parkas, vareuses, tricots (vêtements), pull-overs, tee-shirts, écharpes ; chaussures ; chapellerie et bonneterie. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits " Internet " et " Web " ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits " Internet " et " Web " ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; publications de livres, de revues ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; parc d'attractions, jardins d'attractions, parc scientifique et culturel ; parcs de loisir sur le thème de la mer, de l'océan, des fonds marins, des rivages marins ; services de loisirs ; centre océanographique ; services de musées (présentation, exposition) ; production de spectacles, de films ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; Restauration (alimentation), cafétérias, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars ; élevage d'animaux ; étude de projets techniques ; gestion de lieux d'expositions ; recherches géologiques, biologiques, en chimie ; centre d'études et de recherches sur les mers, les océans ; centre d'études et de recherches sur le milieu marin, les fonds marins, la flore, les organismes qui y vivent ; travaux d'ingénieurs, expertises ; programmations pour ordinateurs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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