Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3976523
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2023
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 janvier 2013 par Communauté Urbaine de CherbourgTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est Communauté Urbaine de CherbourgTODO domicilié(e) 10 Place Napoléon, BP 808 - 50100 - CHERBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976523.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale - 10 Place Napoléon, BP 808 - 50100 - CHERBOURG - France
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Photographies ; livres, publications, journaux, revues périodiques, prospectus ; brochures ; tracts ; publications imprimées ; registres ; journaux de bande dessinée ; bloc à dessin ; tampons pour cachets ; cahiers ; calendriers ; carnets ; catalogues ; chemises pour documents ; cire à cacheter ; classeurs ; coffrets à timbres ; coffrets pour la papeterie ; coupe papier ; écussons (cachets en papier) ; gommes ; à effacer ; papier à lettre ; marques pour livres ; serre-livres ; livrets ; manuels ; pâte à modeler ; périodiques ; photogravures ; plans ; pochettes pour documents ; pochoirs ; statuettes en papier mâché ; calendriers, revues, imprimés divers, cahiers, badges, affiches ; autocollants ; faire-part ; albums ; almanachs ; atlas ; fanions en papier ; flyers ; formulaires ; globe terrestre ; représentations graphiques ; gravures ; images ; impressions ; imprimés et produits de l'imprimerie ; maquettes d'architectures, de sous-marins, de navires et de bateaux ; cadres à composer ; coffrets à cachets (timbres) ; cartes, cartes postales, cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de souhaits ; porte chéquiers ; porte-cartes ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plume ; timbres postes ; presse-papier ; règles à dessiner ; répertoires ; ronds de table en papier ; sceaux (cachets) ; tampons pour sceaux ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; signets ; sous-main ; stylographes ; stylos ; linge de table en papier ; tapis de table en papier ; taille-crayons ; tampons encreurs ; tickets ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ; trousses à dessin ; tubes en carton ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; objets d'art gravés ou ; lithographiés, encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; encres ; encres de Chine ; instruments de dessin ; modèles de broderie ; encriers ; portraits ; écriteaux en papier ou en carton ; papier d'emballage ; reliures, étiquettes non en tissus ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, en carton ou en matière plastique ; boîtes en carton ou en papier, pinces à billets, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], fournitures pour l'écriture, instrument d'écriture, produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés, papier ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces d'ameublement ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bustes, statues, statuettes et figurines en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : distributeurs fixes de serviettes (non métalliques, figurines (navettes) en bois ou en matières plastiques, porte-parapluies, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, bouchons de bouteilles, boutons de porte en ces matières, cadres (encadrements) en ces matières, cadres photos en ces matières ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableau d'affichage ; cadres ; caisses en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; tableau accroche clefs ; coussins ; vannerie ; manches de couteaux non métalliques ; plateaux de tables, portemanteaux (meubles) ; porterevues ; présentoirs ; pupitres ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; présentoirs pour journaux ; porte parapluies ; paravents ; patères non métalliques pour vêtements ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; éventails ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; corbeilles non métalliques ; coquillages.
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